Séances du conseil municipal

#CMBeA Prochains conseils municipaux 

  • Lundi 28 MAI 2018  – au CCRA – Salle Altréa -20H30
  • Lundi 25 JUIN 2018 – au CCRA – Salle Altréa – 20H30

Les séances du conseil municipal sont publiques.

LUNDI 28 MAI 2018 à 20h30 – au Centre Culturel René d’Anjou – Salle Altréa – place Orgerie – BAUGE

Approbation du procès verbal du conseil municipal du 23 avril 2018.

L’ordre du jour sera le suivant :

  1. Finances – Tarifs année scolaire 2018/2019 – Services scolaire et Culturels
  2. Finances – Frais de scolarité 2017/2018 et convention de participation
  3. Finances – Frais de scolarité – Participations aux communes et établissements extérieurs
  4. Finances – Ouverture d’une ligne de trésorerie de 1 000 000 €
  5. Finances – Garantie d’Emprunt – Immobilière Podeliha – Opération d’acquisition en VEFA 15 logements – Le Pont des Fées – Commune déléguée de Baugé
  6. Finances – Garantie d’Emprunt – Association ALADIN – Projet Maison d’Enfants « Le Cap » – Commune déléguée de Baugé
  7. Finances – Garantie d’Emprunt – Lotissement des Pins – Commune déléguée de Cuon
  8. Finances – Garantie d’Emprunt – Lotissement La Chopinière – Commune déléguée de Baugé (à venir)
  9. Finances – Garantie d’Emprunt – 7 logements – Commune déléguée de Vaulandry
  10. Finances – Décision Modificative n°2/2018 – Budget Principal
  11. Finances – Subventions aux Associations 2018 – Complément
  12. Finances – Commerce Relais 46 rue Victor Hugo – Commune déléguée de Baugé – Assujettissement à la TVA
  13. Finances – Affectation des Résultats Commune et Budgets Annexes – Modification
  14. Finances – Forêt Commune déléguée de St Martin d’Arcé – Programme d’actions 2018
  15. Finances – Création régie Aire de camping-car
  16. Finances – Livre sur la Commune déléguée de le Guédeniau – Achat de 100 livres à 15 € l’unité
  17. Finances/Urbanisme – Acquisitions du Bois St Jacques – Commune déléguée de le Vieil-Baugé – Complément
  18. Finances – Contrat Territorial Régional 2020 – Demande de subvention – Projets Halte Garderie, Mise en valeur et développement Château et Hôtel Dieu, Anjou Cœur de Ville
  19. Finances – Conventions de dépôt-vente Boutiques Château et Hôtel Dieu
  20. Ressources Humaines – Tableau des effectifs
  21. Ressources Humaines – Elections professionnelles 2018 – Installation d’un Comité Technique et d’un Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
  22. Ressources Humaines – Mise à disposition de personnel – Service culturel
  23. Ressources Humaines – Mise à disposition de personnel – Service environnement
  24. Ressources Humaines – Mise à disposition du personnel CCBV – Service développement économique
  25. Ressources Humaines – Mise à disposition du personnel de la CCBV – Chenil/Réseau pluvial
  26. Urbanisme – Quartier des Brisées – Autorisation donnée à Maine et Loire Habitat pour le dépôt d’une demande de permis de construire
  27. Convention de servitudes de passage au profit d’ENEDIS
  28. Intégration voirie au domaine non cadastré – rue de l’Eglise – Commune déléguée de Vaulandry
  29. Implantation d’une Baie de Localisation Distante – FREE – Commune déléguée de Vaulandry
  30. Jury d’Assises – Désignation Jurés 2019
  31. Adressage de Baugé-en-Anjou
  32. Election nouvel adjoint -Remplacement de Madame M.M. Grall
  33. Dénomination du rond point av. de Paris « Colonel Arnaud Beltrame » et pose d’une plaque commémorative en mémoire des victimes des attentats – Commune déléguée de Baugé
  34. Présentation travaux de la commission Culture (M.O. Bouletreau)

 Divers

Retrouvez ci-dessous tous les compte-rendus des Conseils municipaux de Baugé-en-Anjou en téléchargement au format pdf.

documents attachés